Hébergement-de-site.com
Termes d'utilisation du site
Hébergement-de-site.com exploite le site
Web www.hebergement-de-site.com, (le " Site "). L'utilisation du Site est régie
par les termes et conditions apparaîssant ci-dessous qui constituent un
contrat entre vous et Hébergement-de-site.com. Ces termes et conditions peuvent en tout
temps être modifiés par Hébergement-de-site.com. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES
ET CONDITIONS AVANT D'UTILISER LE SITE. En utilisant le Site, vous
reconnaissez avoir lu et compris ces conditions. Si vous ne voulez pas
être liés par ces termes et conditions, vous ne pouvez pas utiliser le
Site.
Modalités d'utilisation et lieu d'exploitation du Site
Www.Hébergement-de-site.com exploite le Site à partir de ses bureaux situés au Canada.
Hébergement-de-site.com ne fait aucune représentation à l'effet que des éléments du Site
peuvent être utilisés en d'autres lieux que le Canada et il est interdit
d'accéder au Site à partir des territoires là où la législation prescrirait
que le contenu ou l'utilisation du Site serait illégal. Ceux qui
choisissent d'utiliser le Site le font à leur propre initiative et il
leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables.
En utilisant le Site, vous reconnaissez que toute réclamation relative
au Site et aux éléments qu'il contient, ou découlant de l'utilisation du
Site, sera régie par les lois applicables sur le territoire de la
province de Québec et que les tribunaux de la province de Québec seront
les seuls compétents à trancher tout litige pouvant découler de
l'utilisation du Site.
Restrictions relatives à l'utilisation
Tous les éléments du Site ( les " Éléments "), tels que, sans limiter
la généralité de ce qui précède, les textes, articles, photographies,
illustrations, images, vidéos, matériels audios, sont la propriété de
www.Hébergement-de-site.com ou font l'objet de licences ou d'ententes permettant leur
publication par le biais du Site. Aucun Élément du Site ne peut être
copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou
transmis, de quelque façon que soit, sans la permission préalable écrite
de www.Hébergement-de-site.com ou du titulaire du droit d'auteur. Il vous est permis
d'afficher ou télécharger les Éléments du Site, mais uniquement à des
fins non commerciales pour un usage personnel et en autant que vous ne
modifiez pas ces Éléments et que vous conserviez tous les avis de
propriété intellectuelle qu'ils contiennent, ainsi que de les mentionner
d'une façon claire afin d'éviter toute confusion.
Marques de commerce
Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le Site
sont des marques de commerce enregistrées ou non par Hébergement-de-site.com ou des tiers.
Rien dans le Site ne peut être interprété de façon à permettre,
directement ou indirectement, l'utilisation d'une marque de commerce
reproduite sur le Site sans la permission préalable écrite du propriétaire
de telle marque de commerce.
Limitation de responsabilité
Le Site et les éléments ainsi que toute la documentation qu'il contient
sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite.
Sous réserve de toute législation d'ordre public à l'effet contraire,
Hébergement-de-site.com décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie,
notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance à un usage
particulier. De plus, Hébergement-de-site.com ne fait aucune représentation relative à
l'utilisation, la validité, l'exactitude ou la fiabilité des éléments
reproduits sur le Site ou quant aux résultats découlant de l'utilisation
de tels éléments. Bien que Hébergement-de-site.com fasse tout ce qui est possible pour que
le Site ne contienne aucune erreur, Hébergement-de-site.com décline toute responsabilité
relativement à toute erreur ainsi qu'à tout manque ou documentation
partielle ou incomplète qui pourrait se retrouver sur le Site.
Hébergement-de-site.com et toute autres entreprises ou compagnies liées, ses
compagnies affiliées, ses dirigeants, employés, représentants ou agents ne pourront
en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement
à l'utilisation du Site, notamment la perte de données ou de ventes perdues ou profit perdu découlant de
l'utilisation des éléments du Site ou de l'incapacité d'utiliser ces
éléments.
Matériel transmis par les utilisateurs
Vous reconnaissez, en tant qu'utilisateurs du Site, que tous les
éléments, informations et opinions que vous pouvez transmettre à
Hébergement-de-site.com, de quelque façon que ce soit, deviendront la propriété entière
et exclusive de Hébergement-de-site.com et vous renoncez à tout droit moral eu égard à ces
éléments. Hébergement-de-site.com vous avise qu'elle pourra, sans compensation aucune pour
vous, utiliser, reproduire, publier, licencier, de quelque façon que ce
soit et auprès de quiconque, les éléments que vous aurez transmis à
Hébergement-de-site.com. Il vous est par
ailleurs interdit de transmettre à Hébergement-de-site.com des éléments qui seraient
illégaux, diffamatoires, obscènes ou contraires à toute loi applicable.
En transmettant à Hébergement-de-site.com des éléments de contenu, vous représentez à
Hébergement-de-site.com que vous avez tous les droits sur ceux-ci, quels qu'ils soient,
notamment les droits de propriété intellectuelle. Hébergement-de-site.com se réserve le
droit de ne pas publier ou de retirer tout élément que vous aurez transmis
à Hébergement-de-site.com à son entière discrétion, pour toute raison quelconque et sans
aucune limitation.
Liens vers d'autres sites
Le Site comporte des liens vers des sites Web exploités par d'autres
entreprises. En cliquant sur ces liens, vous quitter le site Hébergement-de-site.com.
Hébergement-de-site.com n'exerce aucun contrôle sur l'exploitation de ces sites Web et le
fait qu'ils soient répertoriés sur Hébergement-de-site.com n'engage d'aucune façon sa
responsabilité ou celle de ses
dirigeants. Ces liens ne vous sont fournis qu'à titre informationnel
et pour votre utilisation personnelle.


Le temps achève pour inscrire votre entreprise dans le répertoire d'inscription le
plus dynamique sur Internet!
Global Business Listing
est le seul engin de recherche dans lequel vous pouvez effectuer une recherche par
industrie, en plus des recherches classiques comme sur Google, Yahoo et Alta-Vista.
Cliquez ici
et inscrivez votre entreprise dès aujourd'hui!
Besoin de référencement? Besoin d'un professionnel de l'optimisation de sites web?
Ne cherchez plus!
Optimisation.ca est
l'endroit unique. En affaires depuis 1997,
Optimisation.ca est
le leader en référencement professionnel de sites Web.
Cliquez ici et votre
site sera enfin visible sur la Toile.